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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD
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AMITS American Institute of TeleSurgery
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMITS American Institute of TeleSurgery
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg

Numéro de dépôt :
3541030
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/11/2027
AMITS American Institute of TeleSurgery de INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L\'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD

Présentation de la marque AMITS American Institute of TeleSurgery

Déposée le 30 novembre 2007 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AMITS American Institute of TeleSurgery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD domicilié(e) Pavillon Chirurgical A – Hôpital Civil, 1 place de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque AMITS American Institute of TeleSurgery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMITS American Institute of TeleSurgery arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DES HARAS , WEBS' SURG , EITS EUROPEAN INSTITUTE OF TELESURGERY INSTITUT EUROPEEN DE TELECHIRURGIE , Institut Régional du Cancer , IRCAD , HOTEL LES HARAS , E.I.T.S. , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCA , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL


INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERS DE L'APPAREIL DIGESTIF – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg - Pavillon Chirurgical A – Hôpital Civil, 1 place de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2017 n°2663609 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-07

Diffusion (transmission) sur Internet d'articles médicaux en relation avec la technologie médicale.

Organisation d'expositions, de conférences, de séminaires, de groupes de travail, de groupes de recherche et de conventions, dans les domaines de la médecine et de la chirurgie. Enseignement, formation, formation continue et formation complémentaire, notamment dans les domaines de la médecine et de la chirurgie. Organisation d'ateliers professionnels et de cours de formation particulièrement dans les domaines de la médecine et de la chirurgie. Publications multimédia de livres, magazines, journaux, logiciels et publications électroniques. Edition et publication de supports multimédia. Production de présentations multimédia. Publication de livres et revues, magazines, Web magazines, particulièrement dans les domaines de la médecine et de la chirurgie ; publication électronique de journaux et manuels dans le domaines de la médecine et de la chirurgie. Services d'éducation, à savoir, direction de classes, séminaires, conférences, ateliers dans le domaine de la médecine. Publication d'articles médicaux en relation avec la technologie medicale.